Avis légaux

Marques déposées & Copyright

Utilisation autorisée des marques déposées d'ACD Systems Ltd. ("ACD")

Les marques déposées ACD identifient nos produits et permettent au public de connaître l'origine de nos produits. Vous pouvez utiliser nos marques déposées pour des fins publicitaires et promotionnelles. Vous pouvez faire référence à nos produits et services (dans un article de magazine, par exemple) et ce, sans notre permission, dans la mesure où vous suivez les règles d'usage normales pour les marques déposées et que vous offrez l'attribution appropriée. Toute autre utilisation requiert une autorisation écrite d'ACD Systems. Veuillez faire parvenir vos demandes par courrier électronique. Nous évaluerons votre requête et vous contacterons dans les plus brefs délais.

De plus, vous ne pouvez utiliser les marques déposées d'ACD, que ce soit les conceptions ou les marques de mot, selon les façons suivantes :

Dans un nom de produit qui n'est pas d'ACD ou dans le titre d'une publication.

Dans, comme ou faisant partie de vos propres marques déposées.

Pour identifier des produits ou des services qui ne sont pas d'ACD.

D'une manière pouvant causer de la confusion.

D'une manière suggérant de façon incorrecte que nous commanditons, endossons ou que nous sommes reliés à vos activités, produits et services.

D'une manière dépréciant ACD.

Attribution appropriée des marques déposées d'ACD

Lorsque vous utilisez les marques déposées d'ACD, veuillez inclure la déclaration suivante attribuant les marques déposées à ACD :

"ACD, ACDSee, ACD Systems, ACDInTouch, ACDZip, FotoAngelo, FotoCanvas, FotoSlate, ImageFox, ImageShark, PicaView, PhotoSee, RoboEnhancer et SendPix sont des marques déposées d'ACD aux Etats-Unis et dans d'autres pays."

Utilisation du copyright du matériel et des logos

Utilisation personnelle des documents du site Web d'ACD

Par la présente, ACD vous autorise à voir, copier, télécharger et imprimer les documents d'ACD disponibles sur ce site Web et ce, selon aux conditions suivantes :

Les documents peuvent être utilisés seulement pour un usage personnel, non commercial et informatif.

Les documents ne peuvent être modifiés.

Protégé par les lois du copyright des Etats-Unis et du Canada et par les traités internationaux."

Le copyright, les marques déposées et les autres avis propriétaires ne peuvent pas être altérés ou supprimés.

Vous ne pouvez reproduire, copier ou redistribuer la conception ou la disposition du site Web d'ACD, d'éléments individuels de la conception du site ou des logos d'ACD sans la permission écrite d'ACD.

Téléchargement de logiciels

Tout logiciel ainsi que la documentation l'accompagnant et disponible en téléchargement à partir du site possède le copyright d'ACD. La propriété des logiciels et de la documentation est maintenue par ACD. Les droits de propriété ne vous sont pas transférés; vous obtenez plutôt une licence pour l'utilisation du logiciel et de la documentation. L'utilisation de tout logiciel ou documentation est assujettie aux termes de la licence d'utilisation. Veuillez lire la licence d'utilisation qui accompagne chaque produit. En installant le logiciel vous acceptez d'adhérer aux conditions du Contrat de licence de l'utilisateur final contenu dans le logiciel. Des informations additionnelles sur le téléchargement des logiciels sont disponibles dans la page de téléchargement.

Avis légaux pour Mac

Power Macintosh, Mac, iMac et Quicktime sont des marques déposées d'Apple Computers Inc., et sont enregistrées aux Etats-Unis et dans les autres pays.

Avis légaux pour Canvas

Canvas est une marque déposée d'ACD Systems of America Inc. aux États-Unies et dans d'autres pays.

Décharge de responsabilité de l'assistance

Nos conseils sont strictement limités au(x) question(s) posée(s) et sont basés sur l’information fournie par le client. Les problèmes et les solutions peuvent dépendre de la nature de l’environnement de votre système et de divers paramètres qu’ACD Systèmes ne connaît pas ; en conséquence, ACD, ne peut pas assumer aucune responsabilité légale. Soyez avisé que l’information technique change au fur et à mesure que de nouvelles données et de nouvelles applications sont disponibles et ACD Systems vous recommande donc de visiter régulièrement son site web http://fr.acdsee.com/support/ afin de vérifier s’il y a des mises à jours disponibles.

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